MENTIONS LEGALES

site www.ampoultec.fr

1. Editeur

Le site « ampoultec» est édité par la société AMPOULTEC Sarl au capital de 20 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 753 644 772 dont le siège social est situé :

9 rue de la gare , 67980 HANGENBIETEN.

La société AMPOULTEC Sarl est assujettie à la TVA.

Tél : 03 88 64 37 07

Courriel : commercial@ampoultec.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site « ampoultec » est :

Nicolas Annenkoff

Le responsable éditorial du site « ampoultec» est :

Nicolas Annenkoff

3. Hébergeur

Le site « ampoultec» est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA, dont le siège social est situé :

INFOMANIAK NETWORK SA

Avenue de la PRAILLE, 26

1227 CAROUGE

SUISSE

Numéro IDE et TVA: CHE - 103.167.648

https://contact.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site « ampoultec », ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société AMPOULTEC Sarl ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société AMPOULTEC Sarl ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque AMPOULTEC est une marque déposée par la société AMPOULTEC Sarl. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

5. Loi informatiques et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à AMPOULTEC Sarl.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : AMPOULTEC Sarl ,

9 rue de la gare, 67980 HANGENBIETEN

par courrier électronique : commercial@ampoultec.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, AMPOULTEC s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

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Aucune donnée à caractère personnelle n’est collectée.

Déclaration CNIL 1626967 du 29/10/2012.